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Marques déposées par Daniel Bisson
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LES HAUTS DE JOINVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE JOINVILLE
Daniel Bisson

Numéro de dépôt :
3766072
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2020
LES HAUTS DE JOINVILLE de Daniel Bisson

Présentation de la marque LES HAUTS DE JOINVILLE

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2010 par Daniel Bisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE JOINVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Daniel Bisson domicilié(e) 102 Vaugirard - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Bisson domicilié(e) 102 Vaugirard - 75006 - Paris - France.

La marque LES HAUTS DE JOINVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE JOINVILLE est expirée depuis le 14 septembre 2020.


Daniel Bisson - 102 Vaugirard - 75006 - Paris - France


Daniel Bisson - 102 Vaugirard - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

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